M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX (26130)#
Identifiants
Identifiant
262S0262001000
Copié !
Historique
0262001000
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Observation : dernière date publication enregistrée :2003-02-15
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.