ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA BAUME-DE-TRANSIT

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANSLE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYGENETIQUE, L'EDUCATION CYGENETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.

Commune

Associations de La Baume-de-Transit

Chronologie

• 25/09/1942 - Publication JO
• 18/04/2006 - Mise à jour