M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANSLE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYGENETIQUE, L'EDUCATION CYGENETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.
@
Commune & Contact
Commune
BAUME-DE-TRANSIT (26130)#
Identifiants
Identifiant
262S0262000050
Copié !
Historique
0262000050
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.