M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Recherche et application d'une solution satisfaisante au probleme des dechets menagers de la motte chalancon etudes propositions information
@
Commune & Contact
Commune
MOTTE-CHALANCON (26470)#
Identifiants
Identifiant
261S0261001446
Copié !
Historique
0261001446
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 261S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.