M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Organisation d'un groupement de defense de personnes physiques morales proprietaires artisans industriels et commercants toucheesdirectement ou indirectement par la creation d'une voie de contournement par le nord
@
Commune & Contact
Commune
AOUSTE-SUR-SYE (26400)#
Identifiants
Identifiant
261S0261001103
Copié !
Historique
0261001103
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 261S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.