M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROTECTION DU SITE DE LA SEIGNE ET DE SON ENVIRONNEMENT CONTRE TOUTE ACTION SUSCEPTIBLE DE METTRE EN PERIL LE MILIEU NATUREL DUDIT SITE; LUTTER CONTRE TOUTES POLLUTIONS DE TOUS ORDRES ET DE TOUTES ORIGINES, ET DE TOUTES ACTIONS SUSCEPTIBLES DE METTRE
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
HOPITAUX-VIEUX (25370)#
Identifiants
Identifiant
253S0253003019
Copié !
Historique
0253003019
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.