M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE LES INTERETS PARTICULIERS DE CHACUN DE SES MEMBRES, TOUS CITOYENS DOMICILIES DANS LE DOUBS ET CONTRIBUABLES DES COLLECTIVITES LOCALES DE CE DEPARTEMENT ACQUITTANT LES IMPOTS PRELEVES ET DEVOLUS PAR L'EFFET DE LA LOI A CES COLLECTIVITES LOCAL
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
DOUBS (25300)#
Identifiants
Identifiant
253S0253002944
Copié !
Historique
0253002944
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2006-04-29
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.