Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
FAIRE CERTIFIER ET LABELLISER CES PRODUITS ('SAUCISSES DE MORTEAU' ET 'JAMBON CRU ET NOIX DE JAMBON FUMES DU HAUT DOUBS') ET DE FAIRE HOMOLOGUER LES CAHIERS DES CHARGES DE CES PRODUITS CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DES ARTICLES L. 643-1 Â L. 643-8
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
gastronomie, oenologie, confréries, gourmets - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 253S0253002587
L'identifiant historique de l'association : 0253002587
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W253005646
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 253S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W253005646
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun