M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSURER LA DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET PROMOUVOIR L'AMELIORATION DU CADRE DE VIE, AINSI QUE LA MAÎTRISE DE L'URBANISATION EN VUE DE GARANTIR Â LA COMMUNE DE VILLERS LE LAC UN DEVELOPPEMENT HARMONIEUX ET EQUILIBRE DES CONSTRUCTIONS SUR L'ENSEMBLE DE
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
VILLERS-LE-LAC (25130)#
Identifiants
Identifiant
253S0253002514
Copié !
Historique
0253002514
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.