M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GERANCE DES PARTIES COMMUNES DU LOTISSEMENT CHAMP-DEVANT-LE FRAMBOURG
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
CLUSE-ET-MIJOUX (25300)#
Identifiants
Identifiant
253S0253002419
Copié !
Historique
0253002419
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1998-11-21
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.