SYNDICAT PASTORAL DE MONTLEBON

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

AMELIORATION, TRANSFORMATION, AMENAGEMENT ET TOUS TRAVAUX PERMETTANT LA MISE EN VALEUR ET L'EXPLOITATION DES PÂTURAGES COMMUNAUX, DANS LA MESURE DES DROITS QUI PEUVENT ÊTRE CONCEDES PAR LA COMMUNE PROPRIETAIRE.

Domaines

  • Environnement, cadre de vieDOUBS
@

Commune & Contact

Commune

MONTLEBON (25500)

Associations de Montlebon

#

Identifiants

Identifiant
253S0253001550
Copié !
Historique
0253001550
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 253S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.