M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
AMELIORATION, TRANSFORMATION, AMENAGEMENT ET TOUS TRAVAUX PERMETTANT LA MISE EN VALEUR ET L'EXPLOITATION DES PÂTURAGES COMMUNAUX, DANS LA MESURE DES DROITS QUI PEUVENT ÊTRE CONCEDES PAR LA COMMUNE PROPRIETAIRE.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
MONTLEBON (25500)#
Identifiants
Identifiant
253S0253001550
Copié !
Historique
0253001550
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.