M
Mission
Cette association a été dissoute.
FUSION DE L'ACCA DE LABERGEMENT STE MARIE ET DE L'ACCA DES GRANGES SAINTE MARIE : FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE EN GENERAL,
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
LABERGEMENT-SAINTE-MARIE (25160)#
Identifiants
Identifiant
253S0253001017
Copié !
Historique
0253001017
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.