ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRANGES-SAINTE-MARIE

Dissoute
M

Mission

Cette association a été dissoute.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10/07/64, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LE REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCTATION CYNETIQUE DE SES MEMBRES, EN GENERAL, ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

LABERGEMENT-SAINTE-MARIE (25160)

Associations de Labergement-Sainte-Marie

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Identifiants

Identifiant
253S0253000984
Copié !
Historique
0253000984
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 253S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.