M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA CREATION, LE SUIVI ET LE SOUTIEN DE LA MISE EN PLACE D'UNE LISTE ELECTORALE POUR LES MUNICIPALES DE VIEUX-CHARMONT
Domaines
- action politique locale — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
VIEUX-CHARMONT (25600)#
Identifiants
Identifiant
252S0252006713
Copié !
Historique
0252006713
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.