A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE REMONDANS-VAIVRE

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGE

Domaines

• chasse — DOUBS

Commune

Associations de Rémondans-Vaivre

Chronologie

• 12/09/2006 - Création
• 30/09/2006 - Publication JO
• 22/11/2008 - Mise à jour