M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE LA SANTE DES FUTURS UTILISATEURS DU NOUVEAU PLATEAU TECHNIQUE HOSPITALIER PREVU POUR L'AIRE URBAINE, EN PARTICULIER EN S'ASSURANT DE SON INSTALLATION HORS DE TOUTES NUISANCES, SONORES EN PARTICULIER, POUVANT AFFECTER LA SANTE, LA SECURITE OU
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MONTBELIARD (25200)#
Identifiants
Identifiant
252S0252006360
Copié !
Historique
0252006360
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.