COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE L'URSSAF DU PAYS DE MONTBELIARD

Active
M

Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

GERER LES BIENS DEVOLUS AU COMITE D'ENTREPRISE DE L'URSSAF DU PAYS DE MONTBELIARD LORS DE LA DISSOLUTION DU COMITE INTERENTREPRISES EXISTANT ENTRE LE COMITE D'ENTREPRISE DE LA CPAM ET DE L'URSSAF DU PAYS DE MONTBELIARD;

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)DOUBS
@

Commune & Contact

Commune

MONTBELIARD (25200)

Associations de Montbéliard

#

Identifiants

Identifiant
252S0252006323
Copié !
Historique
0252006323
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.