M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET1964, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET , EN GENERAL, D'ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION TECH
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
MONT-DE-VOUGNEY (25120)#
Identifiants
Identifiant
252S0252006193
Copié !
Historique
0252006193
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.