M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ORGANISER LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE PHILIPPE TISSOT, DANS LE CANTON DE MONTBELIARD-EST (DOUBS), EN VUE DES ELECTIONS CANTONALES DES 21 ET 28 MARS 2004, CONFORMEMENT Â LA LOI DU 15 JANVIER 1990, RELATIVE Â LA LIMITATION DES DEPENSES
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MONTBELIARD (25200)#
Identifiants
Identifiant
252S0252006162
Copié !
Historique
0252006162
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.