M
Mission
Cette association a été dissoute.
# FAIRE EFFECTUER PAR LE BAILLEUR 'L'UNION DE FRANCHE-COMTE', LES TRAVAUX DONT IL EST TENU D'EFFECTUER SELON LES LOIS EN VIGUEUR, # INFORMER LES LOCATAIRES DU DEROULEMENT DES REUNIONS ENTRE LE BUREAU, LA COMMISSION DU LOGMENT ET LE BAILLEUR, # FAIRE
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
AUDINCOURT (25400)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005932
Copié !
Historique
0252005932
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.