ASSOCIATION DE FINANCEMENT POUR LA CAMPAGNE DE MONSIEUR DUVERNOY PHILIPPE 'UNE AUTRE IDEE DE LA POLITIQUE'

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ORGANISER LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE M. DUVERNOY PHILIPPE EN VUE DES ELECTIONS CANTONALES DES 11 MARS ET 18 MARS 2201, CONFORMEMENT A LA LOI DU 15 JANVIER 1990, A LA LOI ORGANIQUE DU 15 MAI 1990 ET A LA LOI DU 15 JANVIER 1995 RELATIV

Domaines

• action politique locale — DOUBS

Commune

Associations de Sochaux

Chronologie

• 22/01/2001 - Création
• 10/02/2001 - Publication JO
• 22/11/2008 - Mise à jour