ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DES ELECTIONS CANTONALES DE MARS 2001 DE MADAME CHRISTINE BOUQUIN

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LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE MADAME CHRISTINE BOUQUIN, EN VUE DE L'ELECTION CANTONALE DES 11 MARS ET 18 MARS 2001, CONFORMEMENT A LA LOI DU 15 JANVIER 1990, A LA LOI ORGANIQUE DU 15 MAI 1990 ET A LA LOI DU 19 JANVIER 1995 RELATIVES A L

Domaines

• action politique locale — DOUBS

Commune

Associations de Charquemont

Chronologie

• 17/01/2001 - Création
• 10/02/2001 - Publication JO
• 22/11/2008 - Mise à jour