M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETRE LE MANDATAIRE POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE LA LISTE CONDUITE PAR MONSIEUR LOUIS SOUVET EN VUE DES ELECTIONS MUNICIPALES DANS LA COMMUNE DE MONTBELIARD, DEPARTEMENT DU DOUBS, PREVUES EN MARS 2001, CONFORMEMENT Â LA LOI DU 15 J
Domaines
- action politique locale — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
MONTBELIARD (25200)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005726
Copié !
Historique
0252005726
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.