M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
D'ORGANISER LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE MONSIEUR BERNARD ASSOLARI EN VUE DE L'ELECTION CANTONALE PREVUE POUR LES 11 ET 18 MARS 2001, CONFORMEMENT A LA LOI DU 15 JANVIER 1990 RELATIVE A LA LIMITATION DES DEPENSES ELECTORALES ET A LA CL
Domaines
- action politique locale — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
AUDINCOURT (25400)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005724
Copié !
Historique
0252005724
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.