M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ORGANISER LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE LA LISTE 'VALENTIGNEY IDEES' EN VUE DE L'ELECTION MUNICIPALE DE MARS 2001 A VALENTIGNEY CONFORMEMENT A LA LOI DU 15 JANVIER 1990 RELATIVE A LA LIMITATION DES DEPENSES ELECTORALES ET A LA CLARIFIC
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VALENTIGNEY (25700)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005719
Copié !
Historique
0252005719
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.