M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
- DE CREER UNE ENTITE POUVANT ETRE RECONNUE JURIDIQUEMENT OU NON, - DE CONTROLER L'APPLICATION DU RèGLEMENT ET DES CAHIERS DES CHARGES DU LOTISSEMENT TANT QUE CELUI-CI N'EST PAS SOUS L'AUTORITE DE LA COMMUNE (LOT. DES TREMBLES), DE DECIDER DU MONTANT
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
GRAND-CHARMONT (25200)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005702
Copié !
Historique
0252005702
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.