M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'AMENAGEMENT, L'EMBELLISSEMENT ET L'ENTRETIEN DE LA VOIE PRIVEE L'IMPASSE DU BOIS JOLI SUR LA COMMUNE D'ETUPES, DEPARTEMENT DU DOUBS.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
ETUPES (25460)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005678
Copié !
Historique
0252005678
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.