ASSOCIATION LOTISSEMENT 'LA CERNAY'

Cette association a été dissoute.

- DE VEILLER A L'APPLICATION DE CE REGLEMENT. - DE GERER ET D'ENTRETENIR TOUS LES ESPACES, OUVRAGES, VOIES, COMMUNS A L'ENSEMBLE DES PROPRIETAIRES. - DE FIXER LE MONTANT DE LA CONTRIBUTION DE SES MEMBRES AU TITRE DES FRAIS DE GESTION ET D'ENTRETIEN D

Domaines

• associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — DOUBS

Commune

Associations de Rosureux

Chronologie

• 10/05/2000 - Création
• 22/01/2009 - Mise à jour