M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE A LA DISPOSITION DES SES MEMBRES UN SALARIE LIE AU DIT GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL. L'EMBAUCHE DE CE SALARIE NE PEUT SE FAIRE QU'AVEC L'ACCORD DE L'ENSEMBLE DE SES MEMBRES. CETTE
Domaines
- groupement d'achats, groupement d'entreprises — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
MONTBELIARD (25200)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005525
Copié !
Historique
0252005525
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.