M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES UN SALARIE LIE AU DIT GROU-PEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL. L'EMBAUCHE DE CE SALARIE NE PEUTSE FAIRE QU'AVEC L'ACCORD DE L'ENSEMBLE DE SES MEMBRES. CETTE EM-
Domaines
- groupement d'achats, groupement d'entreprises — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
MONTBELIARD (25200)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005502
Copié !
Historique
0252005502
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.