GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE LA BAUME

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M

Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

A POUR OBJET EXCLUSIF, DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT D'EMPLOYEURS,LA MISE A DISPOSITION DE SALARIES AUPRES DES STRUCTURES MEMBRES DELA PRESENTE ASSOCIATION. EN CONSEQUENCE, CONFORMEMENT A L'ARTICLE L. 127.7 DU CODE DU

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture — DOUBS
  • groupement d'achats, groupement d'entreprises — DOUBS
@

Commune & Contact

Commune

SANCEY-LE-LONG (25430)

Associations de SANCEY-LE-LONG

#

Identifiants

Identifiant
252S0252005490
Copié !
Historique
0252005490
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.