M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGROUPER LE PERSONNEL SALARIE DES PETITES ENTREPRISES OU PETITES COLLECTIVITES DE FRANCHE-COMTE QUI NE POSSEDENT PAS DE STRUCTURES REPRESENTATIVES, AFIN DE CONSTITUER UNE FORCE. DANS LE BUT DE
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
TAILLECOURT (25400)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005457
Copié !
Historique
0252005457
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.