M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LE DEVELOPPEMENT DE LA SECURITE ROUTIERE DU QUARTIER DE LA FESCHOTTE DU HAUT PAR UN AMENAGEMENT CONCERTE ENTRE LES DIFFEREN- TES PARTIES CONCERNEES (RIVERAINS - MAIRIE).
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
DAMPIERRE-LES-BOIS (25490)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005286
Copié !
Historique
0252005286
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.