M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PREVENTION INFORMATION INTERROGATION RELATIFS AUX RISQUES PHYSI- QUES, MORAUX ET MATERIELS SURVENANT DANS LE CADRE DE LA COMMUNE D'HERIMONCOURT.
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
HERIMONCOURT (25310)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005141
Copié !
Historique
0252005141
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.