M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
1° DE PROMOUVOIR DES REGLES COMMUNES DE GESTION QUANTITATIVE ET QUALITATIVE DES ESPECES PETIT GIBIER ET D'ETUDIER LES MODES ET METHODES DE CHASSE LES PLUS APPROPRIES (CHIENS COURANTS ET AUTRES)
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
POMPIERRE-SUR-DOUBS (25340)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005114
Copié !
Historique
0252005114
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.