M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
A POUR BUT EXCLUSIF D'ETRE LE MANDATAIRE POUR LE FINANCEMENT DE LACAMPAGNE ELECTORALE DE LA LISTE CONDUITE PAR MONSIEUR LOUIS SOUVETEN VUE DES ELECTIONS MUNICIPALES DANS LA COMMUNE DE MONTBELIARD, DEPARTEMENT DU DOUBS, PREVUES EN JUIN 1995.
Domaines
- soutien et financement de partis et de campagnes électorales — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
MONTBELIARD (25200)#
Identifiants
Identifiant
252S0252004911
Copié !
Historique
0252004911
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.