M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DES HABITANTS ET DE LA NATURE, NOTAMMENT A L'EGARD DES NUISANCES GENEREES PAR LA CREATION ET L'EXPLOITATION DE LIGNES TGV DANS LES COMMUNES DE AIBRE, ALLONDANS
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINTE-MARIE (25113)#
Identifiants
Identifiant
252S0252004837
Copié !
Historique
0252004837
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1994-08-10
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.