M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU LA SOCIETE POSSEDE LE DROIT DE CHASSE SOIT PAR LOCATION, CESSION OU ECHANGE
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
VOUJEAUCOURT (25420)#
Identifiants
Identifiant
252S0252004762
Copié !
Historique
0252004762
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.