M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFINIR UNE POLITIQUE COMMUNE AUX ASSOCIATIONS CONSTITUANTES DANS LE BUT DE GERER DES DROITS DE PECHE, PARTICIPER A LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE ET DES MILIEUX AQUATIQUES ORGANISER LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES DROITS DE PECHE,
Domaines
- pêche — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
RAYNANS (25550)#
Identifiants
Identifiant
252S0252004501
Copié !
Historique
0252004501
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.