A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURCELLES LES MONTBELIARD

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'ED

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

COURCELLES-LES-MONTBELIARD (25420)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 252S0252003797

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0252003797

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W252007420

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 252S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : Reprise => date ag=0000-00-00

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)

Site web déclaré au registre : Aucun