A.C.C.A. DE FRAMBOUHANS - DISSOUTE JO DU 01/06/1974

Dissoute
M

Mission

Cette association a été dissoute.

O

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

FRAMBOUHANS (25140)

Associations de Frambouhans

#

Identifiants

Identifiant
252S0252002369
Copié !
Historique
0252002369
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.