M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
FAVORISER LA CONSTRUCTION ET L'AMENAGEMENT DES MAISONS ET FAIRE RESPECTER TOUTES LES MESURES PREVUES AU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT.
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
AUDINCOURT (25400)#
Identifiants
Identifiant
252S0252001468
Copié !
Historique
0252001468
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.