M
Mission
Cette association a été dissoute.
OBTENIR, SOIT DE L'ETAT, SOIT DU DEPARTEMENT, SOIT DES COMMUNES, D'ASSOCIATIONS SYNDICALES OU DE PARTICULIERS, L'AFFERMAGE DES LOTSDE PECHE SUR LE TERRITOIRE DE LA REGION ; CONCOURIR A LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE ET LA POLLUTION DES
Domaines
- pêche — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
DAMPIERRE-LES-BOIS (25490)#
Identifiants
Identifiant
252S0252001467
Copié !
Historique
0252001467
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.