M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
1° DE DETENIR ET DE GERER DES DROITS DE PECHE : - SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE L'ETAT; - SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE COLLECTIVITES LOCALES; - SUR LES DOMAINES PRIVES DE PROPRIETAIRES; - SUR SES PROPRES PROPRIETES;
Domaines
- pêche — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
GRAND'COMBE-DES-BOIS (25210)#
Identifiants
Identifiant
252S0252001369
Copié !
Historique
0252001369
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2003-03-01
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.