M
Mission
Cette association a été dissoute.
1° - DE DETENIR ET DE GERER DES DROITS DE PECHE : - SUR LES DOMAI-NES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT; - SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE COLLECTIVITES LOCALES; - SUR LES DOMAINES PRIVES DE PRO-PRIETAIRES; - SUR SES PROPRES PROPRIETES;
Domaines
- pêche — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
ETUPES (25460)#
Identifiants
Identifiant
252S0252001178
Copié !
Historique
0252001178
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.