M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXERCICE DE LA CHASSE SUR LES TERRAINS LOUES, REPRESSION DU BRACONNAGE, DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, ET LE REPEUPLEMENT DES CHASSES.
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
SANCEY-LE-GRAND (25430)#
Identifiants
Identifiant
252S0252001102
Copié !
Historique
0252001102
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1950-09-27
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.