M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DE REPRIMER LE BRACONNAGE ET LA DESTRUCTION DU GIBIER, D'EMPECHER L'EMPLOI DES ENGINS PROHIBES AINSI QUE LE RECEL, LE COLPORTAGE ET LA VENTE DU GIBIER EN TEMPS PROHIBE, DE FAVORISER LA DESTRUCTION DES OISEAUX DE PROIE, DES BETES NUISIBLES,
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
ALLENJOIE (25490)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000932
Copié !
Historique
0252000932
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1946-10-01
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.