M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
- RENSEIGNER LES ADHERENTS SUR LES DROITS QUI LEUR SONT RECONNUS PAR LES LOIS SUR LA RECONSTRUCTION, LES GUIDER DANS L'ETABLIS- SEMENT DES DOSSIERS DONT LE DEPOT LEUR SERA DEMANDE PAR LES ADMI- NISTRATIONS COMPETENTES A CE SUJET,
Domaines
- défense des droits des personnes étrangères ou immigrées, de personnes réfugiées — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
LONGEVELLE-SUR-DOUBS (25260)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000866
Copié !
Historique
0252000866
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.