M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
RENSEIGNER SES MEMBRES SUR LEURS DROITS RELATIVEMENT AUX REQUISITIONS, PRELEVEMENTS DE MATERIEL, ACTES DE PILLAGE ET DE SABOTAGE, DESTRUCTIONS ET PREJUDICE QUELCONQUE, DU FAIT DE LA GUERRE, LES GUIDER DANS LA MARCHE A SUIVRE POUR OBTENIR LA
Domaines
- défense des droits des personnes étrangères ou immigrées, de personnes réfugiées — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
MONTBELIARD (25200)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000847
Copié !
Historique
0252000847
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.