M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES CULTIVATEURS ET HABITS DE LA COMMUNE EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES.
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
DAMBENOIS (25600)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000771
Copié !
Historique
0252000771
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1938-12-24
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.