M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGLEMENTATION DE LA CHASSE, LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, REPEUPLEMENT DU GIBIER.
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
DAMBENOIS (25600)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000761
Copié !
Historique
0252000761
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.